Conditions générales de vente
Les présentes Conditions de Vente régissent toutes les commandes passées auprès de Brodé Merveille. En effectuant un achat sur notre site, vous acceptez pleinement ces conditions.
1. Produits
• Nos produits incluent des articles brodés personnalisés (t-shirts, plaids, tapis de prière, sets bébé, etc.) ainsi que des articles non personnalisés.
• Les images des produits présentées sur le site sont à titre illustratif. De légères différences peuvent exister en raison du caractère artisanal de nos créations.
2. Commandes
• Toutes les commandes sont passées exclusivement en ligne via notre site internet.
• Une fois la commande validée et payée, aucune modification ou annulation ne peut être effectuée pour les produits personnalisés.
• Brodé Merveille se réserve le droit de refuser toute commande en cas de suspicion de fraude ou pour tout autre motif légitime.
3. Prix et Paiement
• Les prix sont affichés en euros (€) et sont exonérés de TVA conformément à l’article 293 B du CGI (franchise de TVA).
• Le paiement s’effectue de manière sécurisée via carte bancaire et PayPal.
• La commande est confirmée uniquement après réception du paiement intégral.
4. Livraison
• Les commandes sont traitées sous 3 à 5 jours ouvrables, auxquels s’ajoutent les délais de livraison estimés de 3 à 5 jours ouvrables.
• Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
• Brodé Merveille décline toute responsabilité en cas de retard, perte ou détérioration liés au transporteur.
5. Retours et Remboursements
• Les produits personnalisés ne peuvent ni être échangés ni remboursés, sauf en cas de défaut avéré de fabrication.
• Les t-shirts non personnalisés peuvent être échangés dans un délai de 14 jours après réception, à condition qu’ils soient neufs, non portés et non lavés.
• Les frais de retour sont à la charge du client.
6. Responsabilité
• Brodé Merveille décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant d’une utilisation inappropriée des produits.
• Concernant les articles destinés aux bébés, il appartient au client de s’assurer de leur utilisation en toute sécurité sous la surveillance d’un adulte. Brodé Merveille ne pourra être tenu responsable en cas d’incident, d’allergie ou d’accident lié à une mauvaise utilisation des produits.
7. Propriété intellectuelle
• Tous les contenus du site (logos, textes, images, designs) restent la propriété exclusive de Brodé Merveille. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.
8. Force majeure
Brodé Merveille ne pourra être tenu responsable des retards ou manquements dus à des circonstances indépendantes de notre volonté (grèves, catastrophes naturelles, incidents techniques, etc.).
9. Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur immédiatement après leur mise en ligne.
10. Contact
Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter par e-mail à : brodemerveille@gmail.com